Le code TARIC 6401990090 concerne les chaussures imperméables dont la semelle extérieure et la tige sont en caoutchouc ou en plastique, et dont la tige n'est pas fixée à la semelle par des procédés de couture, rivetage, clouage, vissage ou autres méthodes similaires. Ce code est utilisé par les importateurs pour classer ces chaussures lors de leur déclaration en douane, facilitant ainsi leur identification et leur taxation. Il s'applique principalement aux chaussures de protection, de sport ou de loisirs fabriquées selon ces spécifications techniques.
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Vous devez vérifier si la chaussure possède une semelle extérieure et une tige en caoutchouc ou en plastique, et si la tige n'est pas fixée à la semelle par des procédés de couture ou similaires. Si ces critères sont remplis, ce code s'applique.
Oui, ce code concerne uniquement les chaussures dont la semelle extérieure et la tige sont en caoutchouc ou en plastique, et qui respectent les conditions de fixation mentionnées. Les chaussures avec d'autres matériaux ou méthodes de fixation doivent être classées sous d'autres codes TARIC.