Le code TARIC 6308000090 concerne les ensembles de textiles fabriqués, comprenant notamment des vêtements usagés, des textiles d'occasion, des chiffons et autres articles similaires. Les importateurs utilisent ce code pour déclarer des lots composés de plusieurs articles textiles ou vêtements d'occasion destinés à la revente, au recyclage ou à d'autres usages industriels. Il s'applique principalement aux envois de lots de textiles assemblés ou de vêtements usagés en provenance ou à destination de l'Union européenne.
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Vous devez utiliser ce code lorsque vous expédiez ou importez des ensembles de textiles ou des vêtements usagés destinés à la revente, au recyclage ou à d'autres usages industriels, en particulier lorsqu'ils sont regroupés en lots ou en ensembles.
Non, il s'applique également aux autres textiles d'occasion, chiffons, et articles similaires regroupés en ensembles, qu'ils soient destinés à la vente ou au recyclage.