Le code TARIC 6204699090 concerne les vêtements pour femmes ou filles, tels que les costumes, ensembles, vestes, robes, jupes, pantalons, salopettes et shorts (sauf maillots de bain), qui ne sont pas en tricot ou en crochet. Les importateurs utilisent ce code pour déclarer ces produits lors de leur passage en douane, afin de déterminer les droits de douane et les mesures tarifaires applicables. Il s'applique principalement aux vêtements confectionnés en tissus non tricotés ou crochetés destinés à la mode féminine ou enfantine.
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95 autres sous-positions
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Ce code correspond aux vêtements pour femmes ou filles, tels que les costumes, vestes, robes, jupes, pantalons, salopettes et shorts, fabriqués en tissus non tricotés ou crochetés, autres que les maillots de bain.
Vous devez indiquer ce code lors de la déclaration en douane pour que les autorités puissent appliquer les droits de douane et les mesures tarifaires appropriés à vos produits.
Non, il concerne spécifiquement certains vêtements pour femmes ou filles, comme définis dans la description, et exclut notamment les maillots de bain et autres articles non mentionnés.