Le code TARIC 6204440000 concerne les vêtements pour femmes ou filles, tels que les costumes, ensembles, vestes, robes, jupes, pantalons, salopettes et shorts, fabriqués à partir de fibres synthétiques. Ce code est utilisé lors de l'importation ou de l'exportation de ces articles pour déterminer les droits de douane applicables. Il s'applique uniquement aux articles non tricotés ou crochetés, en fibres artificielles.
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Vous devez vérifier que le vêtement est destiné aux femmes ou aux filles, qu'il s'agit d'un costume, d'une veste, d'une robe, etc., et qu'il est fabriqué à partir de fibres artificielles non tricotées ou crochetées.
Non, le code 6204440000 concerne uniquement les vêtements fabriqués à partir de fibres synthétiques ou artificielles. Les articles en fibres naturelles ont des codes TARIC différents.
Les droits de douane varient selon le pays d'importation. Il est recommandé de consulter la tarification douanière spécifique pour obtenir le taux exact applicable à vos produits.