Le code TARIC 6204399090 concerne les vêtements pour femmes ou filles, tels que les costumes, ensembles, vestes, robes, jupes, pantalons, salopettes et shorts (sauf maillots de bain), qui ne sont pas tricotés ni crochetés. Les importateurs utilisent ce code pour déclarer ces articles lors de leur passage en douane, afin de déterminer les droits de douane et les mesures tarifaires applicables. Il s'applique principalement aux vêtements confectionnés en tissus non tricotés ou crochetés destinés à la mode féminine ou pour filles.
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95 autres sous-positions
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Vous devez examiner la description du produit pour confirmer qu'il s'agit de vêtements non tricotés ou crochetés pour femmes ou filles, tels que définis dans le code. En cas de doute, consultez un expert en douane ou utilisez la classification tarifaire officielle.
Oui, le code TARIC 6204399090 s'applique à tous les vêtements non tricotés ou crochetés pour femmes ou filles importés dans l'Union européenne, quelle que soit leur origine.