Le code TARIC 6204299090 concerne les vêtements pour femmes ou filles, tels que les costumes, ensembles, vestes, robes, jupes, pantalons, salopettes et shorts (hors maillots de bain), qui ne sont pas en tricot ou en crochet. Les importateurs utilisent ce code pour déclarer ces articles lors de leur passage en douane, afin de déterminer les droits de douane et les mesures tarifaires appropriées.
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95 autres sous-positions
Classifiez votre produit dans cette position tarifaire
Vous devez examiner la description du produit pour vous assurer qu'il s'agit de vêtements non tricotés ou crochetés pour femmes ou filles, comme spécifié dans le code. En cas de doute, consultez un spécialiste en douane ou utilisez le système TARIC pour une classification précise.
Ce code TARIC s'applique à tous les vêtements neufs ou d'occasion qui correspondent à la description, lors de leur importation ou exportation. La classification ne dépend pas de l'état du produit mais de sa nature et de sa composition.