Le code TARIC 6202309099 concerne les manteaux, anoraks, capes, et articles similaires pour femmes ou filles, qui ne sont pas en tricot ou crochetés. Les importateurs utilisent ce code pour déclarer ces vêtements lors de leur passage en douane, afin de déterminer les droits de douane et les mesures tarifaires applicables. Il s'applique aux produits non tricotés ou crochetés de la catégorie des vêtements pour femmes et filles, autres que ceux spécifiés dans la position 6204.
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7 autres sous-positions
Classifiez votre produit dans cette position tarifaire
Vous devez vérifier que le vêtement est un manteau, anorak, cape ou article similaire destiné aux femmes ou filles, et qu'il n'est pas tricoté ou crocheté. La description du produit doit correspondre aux critères définis dans le code tarifaire.
Les droits de douane varient selon le pays d'importation et la provenance du produit. Il est conseillé de consulter la tarification douanière spécifique ou le tarif TARIC pour obtenir le taux exact applicable à votre produit.
Non, le code 6202309099 concerne uniquement les vêtements pour femmes ou filles. Les vêtements pour hommes ont leur propre classification TARIC.