Le code TARIC 6117900000 concerne les autres accessoires de vêtements confectionnés, tricotés ou crochetés, ainsi que les pièces de vêtements ou d'accessoires de vêtements fabriquées à partir de tissus tricotés ou crochetés. Les importateurs utilisent ce code pour déclarer ces articles lors de leur passage en douane, afin de déterminer les droits de douane et les taxes applicables. Il s'applique notamment aux pièces détachées ou accessoires qui complètent ou décorent des vêtements ou accessoires de mode.
12%
Classifiez votre produit dans cette position tarifaire
Ce code couvre les accessoires de vêtements, ainsi que les parties tricotées ou crochetées de vêtements ou d'accessoires, qui ne sont pas classés ailleurs dans la nomenclature TARIC. Il inclut notamment les éléments décoratifs et les pièces détachées fabriquées à partir de tissus tricotés ou crochetés.
Il faut vérifier si le produit est un accessoire ou une pièce fabriquée à partir de tissus tricotés ou crochetés, destiné à être utilisé avec des vêtements ou accessoires. Si le produit correspond à cette description, le code TARIC 6117900000 doit être utilisé lors de la déclaration en douane.