Le code TARIC 6104530000 concerne les vêtements pour femmes ou filles, tels que costumes, vestes, robes, jupes, pantalons, salopettes et shorts, fabriqués en tricot ou en tissu tissé à partir de fibres synthétiques. Les importateurs utilisent ce code pour déclarer ces articles lors de leur passage en douane, afin de déterminer les droits de douane et les mesures tarifaires applicables. Il s'applique spécifiquement aux produits confectionnés en fibres synthétiques, assurant une classification précise selon la nature du matériau et le type de vêtement.
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Vous devez examiner la composition du tissu, en particulier si le vêtement est fabriqué en fibres synthétiques, ainsi que le type de vêtement. Il est conseillé de consulter la fiche descriptive du code et, si nécessaire, de demander un avis à un spécialiste en douane.
Non, le code TARIC 6104530000 s'applique aussi bien aux vêtements neufs qu'aux articles d'occasion, à condition qu'ils soient fabriqués en fibres synthétiques et qu'ils correspondent à la description du code.