Le code TARIC 5906999090 concerne les tissus recouverts de caoutchouc, autres que ceux mentionnés dans la position 5902. Il s'applique aux importateurs qui souhaitent déclarer des textiles techniques enduits ou laminés destinés à un usage industriel. Ce code facilite la classification douanière pour les produits en textile renforcé ou imperméabilisé par une couche de caoutchouc.
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Classifiez votre produit dans cette position tarifaire
Vous devez utiliser ce code lorsque vous importez des tissus recouverts de caoutchouc, autres que ceux classés dans la position 5902, destinés à un usage industriel ou technique spécifique.
Il est recommandé de fournir une fiche technique du produit, la facture commerciale, et tout certificat attestant de la composition et de l'utilisation du textile recouvert de caoutchouc.