Le code TARIC 5905009010 concerne les revêtements muraux en textiles fabriqués à partir de fibres végétales autres que celles de la position 5303. Ce code est utilisé par les importateurs pour déclarer les textiles muraux en fibres naturelles, notamment lorsqu'ils sont imprégnés, revêtus ou laminés, destinés à la décoration ou à l'isolation intérieure. Il s'applique également aux articles textiles industriels en fibres végétales utilisés pour la décoration murale.
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Classifiez votre produit dans cette position tarifaire
Vous devez vérifier si votre produit est un revêtement mural en fibres végétales, imprégné, revêtu ou laminé, et s'il est fabriqué à partir de fibres autres que celles de la position 5303. La description du produit doit correspondre à la catégorie des textiles muraux en fibres naturelles issues d'autres fibres végétales.
Ce code s'applique uniquement aux textiles muraux fabriqués à partir de fibres végétales naturelles autres que celles de la position 5303. Les produits en fibres synthétiques ont leur propre classification tarifaire spécifique.