TARIC 5604.90.10.10 — Of synthetic filament (continuous), not put up for retail sale, other than non-textured single yarn untwisted or with a twist of not more than 50|turns per metre

Le code TARIC 5604901010 concerne les fils et cordages en caoutchouc recouverts de textiles, fabriqués à partir de filaments synthétiques continus, non destinés à la vente au détail. Ce code est utilisé par les importateurs pour déclarer ces produits lors de leur passage en douane, notamment lorsqu'ils sont non texturés, non torsadés ou avec un nombre limité de torsions par mètre.

Fil de caoutchouc synthétique recouvert de textilecordons en caoutchouc pour l'industriecâbles de levage en caoutchoucbandes de caoutchouc tisséescordages pour applications industriellesfils pour la fabrication de pneusbandes de traction en caoutchouccâbles électriques renforcés en caoutchouc

Hiérarchie des codes

Code SH (6 chiffres)5604.90

Code NC (8 chiffres)5604.90.10

Code TARIC (10 chiffres)5604.90.10.10

Taux de droit

Codes associés sous la position 5604

Classifiez votre produit dans cette position tarifaire

FAQ

Quand dois-je utiliser le code TARIC 5604901010 ?

Vous devez utiliser ce code lorsque vous importez des fils ou cordages en caoutchouc recouverts de textiles, fabriqués à partir de filaments synthétiques continus, non texturés, non torsadés ou avec un nombre limité de torsions, et destinés à des usages industriels ou techniques.

Ce code s'applique-t-il aux produits destinés à la vente au détail ?

Non, ce code ne concerne pas les produits destinés à la vente au détail. Il s'applique uniquement aux produits non mis en emballage pour la vente individuelle, généralement destinés à un usage industriel ou technique.