Le code TARIC 5206310000 concerne les fils de coton, autres que les fils à coudre, contenant moins de 85 % de coton en poids et non destinés à la vente au détail. Il s'applique notamment aux fils simples dont le titrage est de 714,29 dtex ou plus, ou avec un nombre métrique ne dépassant pas 14. Ce code est utilisé par les importateurs pour déclarer précisément ces produits lors de leur passage en douane.
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Vous devez utiliser ce code lorsque vous importez des fils de coton contenant moins de 85 % de coton, avec un titrage d'au moins 714,29 dtex ou un nombre métrique ne dépassant pas 14, et qu'ils ne sont pas destinés à la vente au détail.
Non, il s'applique uniquement aux fils de coton qui répondent aux critères spécifiques de composition et de titrage mentionnés, notamment ceux qui ne sont pas emballés pour la vente au détail et qui ont un titrage élevé.