Le code TARIC 5205159000 concerne les fils de coton, autres que les fils à coudre, contenant 85% ou plus de coton en poids, et ayant un titre inférieur à 83,33 dtex (plus de Nm120). Ce code est utilisé par les importateurs pour déclarer les fils de coton spécifiques destinés à la fabrication textile, notamment ceux de faible épaisseur. Il s'applique lors de l'importation de ces fils dans l'Union européenne pour déterminer les droits de douane applicables.
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9 autres sous-positions
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Vous devez vérifier que le fil contient au moins 85% de coton en poids et que son titre est inférieur à 83,33 dtex (plus de Nm120). Consultez la fiche technique du produit ou demandez un certificat d'origine pour confirmer ces caractéristiques.
L'utilisation de ce code permet de bénéficier d'une classification précise pour le dédouanement, d'appliquer le taux de droit de douane approprié et d'assurer la conformité avec la réglementation douanière européenne.