Le code TARIC 5007905090 concerne les tissus en soie, y compris la soie brute ou usagée, qui ne sont pas spécifiquement classés ailleurs. Les importateurs utilisent ce code pour déclarer des tissus en soie de type autre, lors de l'importation ou de l'exportation, afin de déterminer les droits de douane applicables. Il s'applique notamment aux tissus en soie qui ne correspondent pas aux catégories principales de la section.
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26 autres sous-positions
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Vous devez utiliser ce code lorsque vous importez ou exportez des tissus en soie qui ne correspondent pas aux catégories spécifiques, comme la soie tissée ou la soie brodée, notamment pour la soie brute ou usagée.
Non, ce code concerne uniquement les tissus en soie qui ne sont pas spécifiquement classés ailleurs, notamment les tissus en soie autres que ceux tissés ou brodés, comme la soie brute ou recyclée.