Le code TARIC 5007901090 concerne les tissus en soie, y compris la soie de récupération, qui ne sont pas spécifiquement classés ailleurs. Les importateurs utilisent ce code pour déclarer en douane des tissus en soie qui ne correspondent pas à d'autres catégories précises de la section 50. Ce code facilite la classification douanière et l'application des droits de douane appropriés.
6.9%
26 autres sous-positions
Classifiez votre produit dans cette position tarifaire
Vous devez utiliser ce code lorsque vous importez des tissus en soie qui ne correspondent pas à une catégorie spécifique, notamment en cas de tissus en soie recyclée ou de soie de récupération, et que votre produit ne figure pas dans d'autres classifications plus précises.
Non, le code 5007901090 couvre également les tissus en soie artificielle ou synthétique, ainsi que les tissus en soie de récupération, tant qu'ils ne sont pas classés ailleurs selon la nomenclature douanière.