Le code TARIC 5003000090 concerne les déchets de soie, y compris les cocons non adaptés à l'égrainage, les déchets de fil et le stock de filé. Ce code est utilisé par les importateurs pour déclarer les matières de rebut ou de récupération issues de la filière de la soie lors des opérations douanières. Il permet une classification précise pour la gestion tarifaire et réglementaire de ces produits spécifiques.
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Classifiez votre produit dans cette position tarifaire
Vous devez utiliser ce code lorsque vous importez ou exportez des déchets de soie, tels que les cocons non adaptés à l'égrainage, les déchets de fil ou le stock de filé de soie, destinés à la revalorisation ou à la recyclabilité.
Ce code concerne exclusivement les déchets de soie non transformés ou en état de rebut, tels que les chutes ou résidus, et non les produits finis ou transformés en articles de couture ou autres usages.