Le code TARIC 4809900090 concerne le papier à reproduire, y compris le papier carbone, le papier à copies automatiques et autres papiers de duplication ou de transfert, qu'ils soient imprimés ou non, en rouleaux ou en feuilles. Les importateurs utilisent ce code pour déclarer ces produits lors de leurs opérations douanières, en assurant la conformité avec la réglementation tarifaire européenne. Ce code couvre également les papiers traités ou enduits destinés à la duplication ou à la production d'offsets.
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Non, il concerne spécifiquement le papier à reproduire, y compris le papier carbone, à copies automatiques et autres papiers de transfert ou de duplication, qu'ils soient traités ou non.
Vous devez vérifier si votre produit correspond à la description du papier de duplication ou de transfert, notamment s'il s'agit de papier carbone, à copies automatiques ou similaire, en tenant compte de ses usages et caractéristiques techniques.
Oui, ce code couvre également les papiers imprimés destinés à la duplication ou à la copie, qu'ils soient en rouleaux ou en feuilles.