Le code TARIC 4412390010 concerne le contreplaqué de conifères, sans ajout d'autres substances, d'une épaisseur supérieure à 18,5 mm lorsqu'il est poncé, ou supérieure à 8,5 mm lorsque les faces ne sont pas davantage préparées que par épluchage. Les importateurs utilisent ce code pour déclarer correctement leurs produits lors de l'importation ou de l'exportation, afin de respecter la réglementation douanière européenne.
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Vous devez mesurer l'épaisseur de votre contreplaqué et vérifier s'il s'agit de bois de conifères sans autres substances ajoutées, avec une surface non traitée après épluchage. En cas de doute, consultez un expert en douane ou un spécialiste du bois.
Le code TARIC 4412390010 s'applique aux contreplaqués finis ou semi-finis répondant aux critères d'épaisseur et de composition décrits. Les matériaux bruts de bois de conifères peuvent relever d'autres codes tarifaires spécifiques.