Le code TARIC 4406920000 concerne les traverses de chemin de fer en bois, autres que celles issues de conifères. Ce code est utilisé par les importateurs pour déclarer les traverses en bois non conifères destinées à la construction ou à la maintenance des voies ferrées ou tramways. Il permet d'assurer une classification douanière précise lors de l'importation de ces produits.
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Ce code correspond aux traverses de chemin de fer en bois non conifères, utilisées pour la construction ou la réparation des voies ferrées et tramways.
Vous devez utiliser ce code lorsque vous importez des traverses en bois non conifères destinées à des infrastructures ferroviaires ou tramway, afin de respecter la classification douanière et les réglementations en vigueur.