Le code TARIC 4009220000 concerne les tubes, tuyaux et hoses en caoutchouc vulcanisé, autres que le caoutchouc dur, équipés ou non de raccords, joints ou autres éléments de fixation. Ce code est utilisé par les importateurs pour déclarer ces produits lors de leur entrée en douane, en assurant une classification précise selon la réglementation tarifaire européenne. Il s'applique notamment aux produits destinés à des usages industriels, automobiles ou de plomberie.
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Classifiez votre produit dans cette position tarifaire
Vous devez vérifier si votre produit est un tube, tuyau ou hose en caoutchouc vulcanisé, avec ou sans raccords ou joints, et qu'il n'est pas en caoutchouc dur. La présence de raccords ou de joints amovibles ne modifie pas la classification, tant que le produit reste un tube ou un hose en caoutchouc vulcanisé.
Non, le code TARIC 4009220000 concerne uniquement les produits en caoutchouc vulcanisé. Les tuyaux en caoutchouc dur relèvent d'une autre classification tarifaire spécifique.