Le code TARIC 3920910000 concerne les plaques, feuilles, films, bandes et rubans en plastique, non cellulaire, fabriqués à partir de poly(vinyl butyral). Ce code est utilisé par les importateurs pour déclarer ces produits lors de leur passage en douane, afin de déterminer les droits de douane et les réglementations applicables. Il s'applique principalement aux matériaux utilisés dans l'industrie du verre, de l'automobile et de la construction.
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Classifiez votre produit dans cette position tarifaire
Vous devez vérifier si votre produit est une plaque, feuille, film, bande ou ruban en poly(vinyl butyral) non cellulaire, non renforcé, non laminé ou associé à d'autres matériaux. La fiche technique du produit et sa composition chimique peuvent également aider à confirmer son classement.
Il est recommandé de fournir la facture commerciale détaillant la nature du produit, sa composition, sa quantité, ainsi que tout certificat de conformité ou fiche technique attestant qu'il s'agit de PVB non cellulaire en conformité avec le code TARIC 3920910000.