Le code TARIC 3917290099 concerne les tubes, tuyaux, flexibles et raccords en plastique, tels que coudes, joints et flasques, destinés à diverses applications industrielles et domestiques. Les importateurs utilisent ce code pour déclarer ces articles lors de leur passage en douane, en assurant une classification précise selon la réglementation européenne. Il s'applique aux produits en plastique autres que ceux spécifiquement classés sous d'autres sous-positions.
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34 autres sous-positions
Classifiez votre produit dans cette position tarifaire
Il faut vérifier si le produit est un tube, un tuyau ou un raccord en plastique, notamment des coudes, joints ou flasques, qui ne sont pas spécifiquement classés ailleurs. La description du produit doit correspondre à la définition du code TARIC 3917290099.
Oui, le code peut s'appliquer aux produits en plastique recyclé s'ils correspondent à la description, c'est-à-dire tubes, tuyaux ou raccords en plastique, quelle que soit leur origine, à condition qu'ils remplissent les critères de classification tarifaire.