Le code TARIC 3917290019 concerne les tubes, tuyaux, flexibles et raccords en plastique, tels que les coudes, brides et autres pièces de connexion. Il est utilisé lors de l'importation ou de l'exportation de ces articles pour déterminer les droits de douane applicables et assurer la conformité réglementaire. Ce code s'applique aux produits en plastique destinés à diverses applications industrielles, domestiques ou techniques.
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Classifiez votre produit dans cette position tarifaire
Vous devez vérifier que votre produit est un tube, un tuyau ou un raccord en plastique, comme défini dans la description du code, en particulier s'il s'agit de pièces telles que coudes, brides ou autres raccords de connexion en plastique.
Il est généralement nécessaire de fournir une facture commerciale, une fiche technique du produit, ainsi que tout certificat de conformité ou de conformité aux normes en vigueur dans le pays d'importation.
Oui, ce code peut couvrir les produits en plastique recyclé, à condition qu'ils répondent à la définition de tubes, tuyaux ou raccords en plastique, mais il est conseillé de vérifier les réglementations spécifiques en matière de recyclage et de matériaux.