TARIC 3916.90.10.00 — Of condensation or rearrangement polymerisation products, whether or not chemically modified

Le code TARIC 3916901000 concerne les monofilaments en plastique dont la section transversale dépasse 1 mm, sous forme de barres, tiges ou profils, issus de produits de polymérisation par condensation ou réarrangement, qu'ils soient ou non chimiquement modifiés. Ce code est utilisé lors de l'importation de ces articles pour déterminer les droits de douane applicables et assurer la conformité douanière. Il s'applique aux produits non travaillés, mais surface-works si nécessaire.

tiges en nylonbarres en polyesterprofils en PVCmonofilaments en polycarbonatetiges en polyéthylèneprofilés en ABSbarres en polypropylènemonofilaments en PET

Hiérarchie des codes

Code SH (6 chiffres)3916.90

Code NC (8 chiffres)3916.90.10

Code TARIC (10 chiffres)3916.90.10.00

Taux de droit

6.5%

Codes associés sous la position 3916

Classifiez votre produit dans cette position tarifaire

FAQ

Quand dois-je utiliser le code TARIC 3916901000 lors de l'importation ?

Vous devez utiliser ce code lorsque vous importez des monofilaments ou profils en plastique de plus de 1 mm de diamètre, issus de polymères de condensation ou de réarrangement, non travaillés ou surface-works, pour assurer une classification douanière précise.

Ce code s'applique-t-il aux produits chimiquement modifiés ?

Oui, le code couvre également les produits issus de polymérisation par condensation ou réarrangement, qu'ils soient ou non chimiquement modifiés, tant qu'ils respectent les autres critères de section transversale et de forme.