TARIC 3910.00.00.25 — Preparations containing by weight: -|10|% or more, 2-hydroxy-3-[3-[1,3,3,3-tetramethyl-1-[(trimethylsilyl)oxy] disiloxanyl] propoxy] propyl-2-methyl-2-propenoate (CAS RN 69861-02-5)and -|10|% or more, α-Butyldimethylsilyl- ω -3-[(2-methyl-1-oxo-2-propen-1-yl)oxy]propyl-terminated silicone polymer (CAS RN 146632-07-7)

Le code TARIC 3910000025 concerne les préparations contenant des silicones sous forme primaire, notamment celles contenant un certain pourcentage de composés spécifiques tels que le 2-hydroxy-3-[3-[1,3,3,3-tetraméthyl-1-[(triméthylsilyl)oxy] disiloxanyl] propoxy] propyl-2-méthyl-2-propenoate et le polymère de silicone à terminaison α-butyldiméthylsilyl. Les importateurs utilisent ce code pour déclarer ces produits lors de leur entrée dans l'Union européenne, afin de déterminer les droits de douane applicables et respecter la réglementation douanière en vigueur.

Silicones en gelMastics en siliconeLubrifiants en siliconeRevêtements en siliconeAdditifs pour plastiques contenant des siliconesEncres à base de siliconeComposants électroniques isolants en siliconeProduits cosmétiques à base de silicone

Hiérarchie des codes

Code SH (6 chiffres)3910.00

Code NC (8 chiffres)3910.00.00

Code TARIC (10 chiffres)3910.00.00.25

Taux de droit

6.5%

Codes associés sous la position 3910

Classifiez votre produit dans cette position tarifaire

FAQ

Quand dois-je utiliser le code TARIC 3910000025 pour mes produits en silicone ?

Vous devez utiliser ce code lorsque vous importez des préparations contenant des silicones en forme primaire, notamment celles qui contiennent au moins 10 % des composés spécifiques mentionnés, comme le 2-hydroxy-3-[3-[1,3,3,3-tetraméthyl-1-[(triméthylsilyl)oxy] disiloxanyl] propoxy] propyl-2-méthyl-2-propenoate ou le polymère de silicone à terminaison α-butyldiméthylsilyl.

Quels sont les produits qui entrent dans la classification du code 3910000025 ?

Les produits incluent principalement les silicones en gel, mastics, lubrifiants, revêtements, additifs pour plastiques, encres, composants électroniques isolants et certains produits cosmétiques contenant des silicones en forme primaire avec un pourcentage spécifique de composés mentionnés.

Comment puis-je vérifier si mon produit doit être déclaré sous ce code TARIC ?

Il faut analyser la composition de votre produit pour déterminer s'il contient les composés spécifiques mentionnés, notamment le 2-hydroxy-3-[3-[1,3,3,3-tetraméthyl-1-[(triméthylsilyl)oxy] disiloxanyl] propoxy] propyl-2-méthyl-2-propenoate ou le polymère de silicone à terminaison α-butyldiméthylsilyl, et si la proportion est d'au moins 10 %.