Le code TARIC 3604900000 concerne les feux d'artifice, fusées de signalisation, fusées météorologiques, signaux sonores et autres articles pyrotechniques. Les importateurs utilisent ce code pour déclarer en douane ces produits spécifiques destinés aux spectacles, aux signaux ou aux usages professionnels. Il s'applique aux articles pyrotechniques autres que ceux classés dans des catégories plus spécifiques.
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Classifiez votre produit dans cette position tarifaire
Vous devez utiliser ce code lorsque vous importez ou exportez des feux d'artifice, fusées de signalisation, ou autres articles pyrotechniques non classés dans des catégories plus spécifiques, destinés à des usages récréatifs, professionnels ou de signalisation.
Non, ce code concerne principalement les articles pyrotechniques autres que ceux spécifiquement classés dans d'autres sous-chapitres ou codes TARIC. Pour certains produits spécialisés, un code différent peut être requis.