Le code TARIC 2921599090 concerne les composés organiques contenant des fonctions azotées, autres que ceux spécifiquement listés dans les sous-positions principales. Les importateurs utilisent ce code pour déclarer des substances chimiques nitrogénées non spécifiées ailleurs lors de l'importation ou de l'exportation en France et dans l'Union européenne.
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72 autres sous-positions
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Vous devez utiliser ce code lorsque vous importez ou exportez des composés organiques contenant des fonctions azotées qui ne sont pas spécifiquement mentionnés dans d'autres sous-positions du chapitre 29, notamment pour des substances intermédiaires ou autres composés nitrogénés non classifiés ailleurs.
Il est conseillé de consulter la fiche technique du produit et de vérifier sa composition chimique. En cas de doute, contactez le service des douanes ou un expert en classification tarifaire pour une vérification précise.