Le code TARIC 2921290090 concerne les composés organiques contenant des fonctions azotées, autres que ceux spécifiquement listés dans d'autres sous-positions. Les importateurs utilisent ce code pour déclarer en douane des substances chimiques organiques à base d'azote qui ne sont pas classées ailleurs, facilitant ainsi leur identification et leur taxation appropriée.
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72 autres sous-positions
Classifiez votre produit dans cette position tarifaire
Vous devez utiliser ce code lorsque vous importez ou exportez des composés organiques contenant des fonctions azotées qui ne sont pas spécifiquement classés dans d'autres sous-positions du chapitre 29, afin d'assurer une déclaration douanière précise.
Il est généralement nécessaire de fournir une fiche technique du produit, la déclaration d'importation ou d'exportation, ainsi que toute certification ou analyse chimique justifiant la classification sous le code 2921290090.