Le code TARIC 2918199890 concerne les acides carboxyliques avec des fonctions oxygénées supplémentaires, ainsi que leurs anhydrides, halogénures, peroxydes et peroxyacides, ainsi que leurs dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés. Ce code est utilisé par les importateurs pour déclarer ces produits spécifiques lors de leur entrée en France ou dans l'Union européenne, facilitant ainsi leur classification douanière et leur taxation. Il s'applique notamment aux produits chimiques organiques utilisés dans diverses industries telles que la pharmacie, la cosmétique ou la fabrication de plastiques.
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Classifiez votre produit dans cette position tarifaire
Vous devez vérifier si votre produit est un acide carboxylique avec des fonctions oxygénées supplémentaires ou ses dérivés mentionnés dans la description du code. En cas de doute, consultez un spécialiste en douane ou faites une demande d'avis auprès des autorités douanières.
Oui, le code couvre également les dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés des acides carboxyliques, à condition qu'ils remplissent les critères décrits dans la sous-position. Il est important de vérifier la composition exacte du produit pour une classification correcte.