Le code TARIC 2917110091 concerne l'acide oxalique, qu'il soit sous forme dihydratée ou anhydre, et qu'il soit en solution aqueuse ou non. Ce code est utilisé par les importateurs pour déclarer cette substance lors de l'importation ou de l'exportation en conformité avec la réglementation douanière européenne. Il facilite la classification tarifaire et le contrôle des produits chimiques dangereux ou réglementés.
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56 autres sous-positions
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Vous devez utiliser ce code lorsque vous importez ou exportez de l'acide oxalique, qu'il soit en forme dihydratée ou anhydre, en solution ou sous forme solide, afin de respecter la réglementation douanière européenne.
Il est généralement nécessaire de fournir la fiche de sécurité du produit, la déclaration en douane, ainsi que toute certification ou analyse attestant de la conformité du produit avec la réglementation en vigueur.
Oui, ce code couvre toutes les formes d'acide oxalique, qu'il soit en dihydrate, anhydre ou en solution aqueuse, pourvu qu'il corresponde à la description tarifaire spécifique du code 2917110091.