Le code TARIC 2913000090 concerne les dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés des produits de la position 2912, autres que ceux spécifiquement mentionnés. Les importateurs utilisent ce code pour déclarer ces substances lors de l'importation ou de l'exportation, afin de respecter la réglementation douanière et tarifaire en vigueur dans l'Union européenne.
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Classifiez votre produit dans cette position tarifaire
Vous devez utiliser ce code lorsque vous importez des dérivés halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés de produits de la position 2912, qui ne sont pas spécifiquement classés ailleurs, afin de déclarer correctement la nature de ces substances aux douanes.
Non, ce code concerne uniquement les dérivés mentionnés dans la sous-position 2913000090, à savoir ceux qui sont halogénés, sulfonés, nitrés ou nitrosés et qui ne sont pas classés sous d'autres sous-codes spécifiques.