TARIC 2823.00.00.83 — Other titanium dioxides, in all forms, as titanium oxides or in pigments and preparations based on titanium dioxide, containing a minimum of 80% by weight of titanium dioxide calculated on the dry matter, having all types of particle sizes (CAS RN 12065-65-5, 13463-67-7)

Le code TARIC 2823000083 concerne les oxydes de titane, notamment le titandioxide, utilisés dans diverses applications industrielles. Les importateurs doivent utiliser ce code lorsqu'ils commercialisent ou importent des pigments, préparations ou formes diverses de titandioxide contenant au moins 80% de titandioxide en poids, en vue de leur classification douanière.

Pigments pour peintureEncres d'imprimeriePlastiques colorésCosmétiquesProduits pharmaceutiquesRevêtementsAdditifs pour céramiqueMatériaux de construction

Hiérarchie des codes

Code SH (6 chiffres)2823.00

Code NC (8 chiffres)2823.00.00

Code TARIC (10 chiffres)2823.00.00.83

Taux de droit

5.5%

Codes associés sous la position 2823

Classifiez votre produit dans cette position tarifaire

FAQ

Comment puis-je vérifier si mon produit doit être classé sous le code TARIC 2823000083 ?

Vous devez vérifier la composition de votre produit pour confirmer qu'il contient au moins 80% de titandioxide en poids, et qu'il s'agit de pigments ou préparations à base de titandioxide. La consultation des fiches techniques et des références CAS (12065-65-5, 13463-67-7) est recommandée.

Ce code s'applique-t-il à toutes les formes de titandioxide, y compris en poudre ou en pâte ?

Oui, le code couvre toutes les formes de titandioxide, qu'il s'agisse de poudres, de pigments, de préparations ou d'autres formes, à condition que la teneur en titandioxide soit d'au moins 80% en poids sur la matière sèche.