Le code TARIC 2008994900 concerne les fruits, noix et autres parties comestibles des plantes qui ont été préparés ou conservés d'une manière différente, y compris avec l'ajout de sucre, de substances sucrantes ou d'alcool. Ce code est utilisé par les importateurs pour déclarer ces produits lors de leur passage en douane, afin de déterminer les droits et taxes applicables. Il s'applique aux produits qui ne sont pas spécifiquement mentionnés dans d'autres codes tarifaires.
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370 autres sous-positions
Classifiez votre produit dans cette position tarifaire
Vous devez utiliser ce code lorsque vous importez des fruits, noix ou autres parties de plantes préparés ou conservés, notamment avec des ajouts de sucre, de sirops ou d'alcool, et que ces produits ne correspondent pas à d'autres classifications tarifaires spécifiques.
Oui, ce code s'applique aussi bien aux produits biologiques qu'aux produits conventionnels, tant qu'ils entrent dans la catégorie des préparations ou conserves de fruits, noix ou autres parties de plantes, selon la description tarifaire.