Le code TARIC 2008994590 concerne les fruits, noix et autres parties comestibles de plantes, préparés ou conservés d'une manière différente, y compris avec l'ajout de sucre, d'édulcorants ou d'alcool. Ce code est utilisé par les importateurs pour déclarer des produits alimentaires transformés qui ne sont pas spécifiquement classés ailleurs. Il permet de déterminer les droits de douane applicables lors de l'importation de ces produits en France et dans l'Union européenne.
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Vous devez utiliser ce code lorsque vous importez des fruits, noix ou autres parties de plantes préparés ou conservés, notamment avec des ajouts de sucre, d'alcool ou d'autres édulcorants, et que ces produits ne sont pas spécifiquement classés ailleurs dans la nomenclature TARIC.
Oui, ce code s'applique aussi bien aux produits biologiques qu'aux produits conventionnels, à condition qu'ils correspondent à la description de préparations ou de conserves de fruits, noix ou autres parties de plantes, telles que définies dans la nomenclature TARIC.