Le code TARIC 2008991100 concerne les préparations de fruits, noix et autres parties comestibles de plantes, qui ont été traitées ou conservées d'une manière particulière, notamment avec un taux d'alcool ne dépassant pas 11,85% en masse. Les importateurs utilisent ce code pour déclarer ces produits lors de leur passage en douane, afin de déterminer les droits et taxes applicables. Il couvre notamment les confitures, compotes, fruits en conserve ou en pâte, contenant ou non de l'alcool.
10%
370 autres sous-positions
Classifiez votre produit dans cette position tarifaire
Oui, ce code concerne spécifiquement les préparations de fruits, noix ou autres parties de plantes contenant un alcool à une teneur maximale de 11,85% en masse.
Vous devez vérifier la teneur en alcool de votre produit et sa méthode de préparation. Si le produit est une préparation de fruits ou autres parties de plantes, traitée ou conservée, et que son alcool ne dépasse pas 11,85%, il peut être classé sous ce code.