Le code TARIC 2008.97.94.90 concerne les préparations de fruits, noix et autres parties comestibles de plantes, qui ont été préparées ou conservées d'une manière différente. Ce code est utilisé par les importateurs lorsqu'ils déclarent des produits transformés, tels que des confitures, compotes ou fruits en conserve, contenant éventuellement du sucre, des édulcorants ou de l'alcool. Il s'applique aux produits qui ne sont pas spécifiquement mentionnés ailleurs dans la nomenclature tarifaire.
11.5%
370 autres sous-positions
Classifiez votre produit dans cette position tarifaire
Vous devez utiliser ce code lorsque vous importez ou exportez des préparations de fruits, noix ou autres parties de plantes qui ont été traitées ou conservées de manière à être prêtes à la consommation, et qui ne sont pas spécifiquement classées ailleurs dans la nomenclature tarifaire.
Oui, ce code couvre également les préparations contenant de l'alcool, à condition qu'elles soient des fruits, noix ou autres parties de plantes préparées ou conservées, et non mentionnées ailleurs dans la classification tarifaire.