Le code TARIC 2008 97 14 90 couvre les préparations de fruits, noix ou autres parties comestibles de plantes, qui ont été préparées ou conservées d'une manière autre que celles spécifiées ailleurs. Les importateurs utilisent ce code lorsqu'ils importent des produits transformés, conservés ou préparés, souvent avec des ajouts de sucre, de sirop ou d'alcool, non spécifiés dans d'autres catégories. Ce code facilite la classification douanière et la détermination des droits de douane applicables.
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370 autres sous-positions
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Vous devez utiliser ce code lorsque vous importez des préparations de fruits, noix ou autres parties de plantes qui ont été traitées ou conservées, notamment avec du sucre, des sirops ou de l'alcool, et qui ne sont pas classées ailleurs.
Oui, ce code s'applique aussi bien aux produits biologiques qu'aux produits conventionnels, à condition qu'ils correspondent à la description des préparations de fruits, noix ou autres parties de plantes préparées ou conservées.