Le code TARIC 2002904900 concerne les préparations de tomates, autres que celles conservées ou préparées avec du vinaigre ou de l'acide acétique, conditionnées en emballages immédiats d'un poids net ne dépassant pas 1 kg. Ce code est utilisé par les importateurs pour déclarer ces produits lors de leur passage en douane, facilitant ainsi leur classification tarifaire et leur contrôle douanier. Il s'applique notamment aux tomates préparées ou conservées sous différentes formes, autres que celles traitées avec du vinaigre.
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Classifiez votre produit dans cette position tarifaire
Non, ce code concerne uniquement les préparations de tomates, pas les tomates fraîches ou non transformées.
Vous devez vérifier si votre produit est une préparation de tomates, autre que celles conservées avec du vinaigre ou de l'acide acétique, et si son emballage immédiat ne dépasse pas 1 kg. En cas de doute, consultez un expert en douane ou le tarif douanier TARIC.
Oui, les sauces à base de tomates préparées ou conservées, si elles répondent aux critères de conditionnement, peuvent être classées sous ce code TARIC.