2001.90.30.91

TARIC 2001.90.30.91 — in cobs with a diameter of 8|mm or more, but not more than 12|mm

Le code TARIC 2001903091 concerne les préparations de légumes, fruits, noix ou autres parties de plantes, conservées ou préparées avec du vinaigre ou de l'acide acétique, et présentées en cosses d'un diamètre compris entre 8 mm et 12 mm. Les importateurs utilisent ce code pour déclarer ces produits lors de leur passage en douane, facilitant ainsi leur classification tarifaire et leur conformité aux réglementations européennes.

cornichonspetits légumes en conserveolives conservéesartichauts en cossescâprescornichons en bocallégumes marinésfruits en conserve

Hiérarchie des codes

Code SH (6 chiffres)2001.90

Code NC (8 chiffres)2001.90.30

Code TARIC (10 chiffres)2001.90.30.91

Taux de droit

5.1% + 9.400 EUR DTN E

Codes associés sous la position 2001

17 autres sous-positions

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FAQ

À quoi correspond précisément le code TARIC 2001903091 ?

Ce code couvre les préparations de légumes, fruits, noix ou autres parties de plantes, conservées ou préparées avec du vinaigre ou de l'acide acétique, présentées en cosses dont le diamètre est compris entre 8 mm et 12 mm.

Quand dois-je utiliser ce code lors de l'importation ?

Vous devez utiliser ce code lorsque vous importez des préparations en cosses de légumes, fruits ou autres parties de plantes, qui sont conservées ou préparées avec du vinaigre ou de l'acide acétique, et dont le diamètre des cosses se situe entre 8 mm et 12 mm.