Le code TARIC 1902209990 concerne les pâtes alimentaires, qu'elles soient cuites, farcies ou préparées de toute autre manière, telles que les spaghetti, lasagnes, gnocchis ou couscous. Les importateurs utilisent ce code pour déclarer ces produits lors de leur passage en douane, afin de déterminer les droits et taxes applicables. Il s'applique également aux produits similaires qui ne sont pas spécifiquement mentionnés dans d'autres sous-positions.
8.3% + 17.100 EUR DTN
17 autres sous-positions
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Ce code couvre toutes les pâtes, qu'elles soient sèches ou fraîches, préparées ou cuites, tant qu'elles entrent dans la catégorie des produits mentionnés.
Vous devez vérifier si votre produit correspond à la description des pâtes alimentaires, qu'il soit farci, préparé ou non, selon la définition du code 1902209990. En cas de doute, il est conseillé de consulter un expert en douane ou de contacter les autorités douanières.