Le code TARIC 1508909000 concerne l'huile de cacahuète et ses fractions, qu'elles soient raffinées ou non, à l'exception des modifications chimiques. Ce code est utilisé lors de l'importation ou de l'exportation de ces produits pour déterminer les droits de douane applicables et les réglementations en vigueur. Il s'applique principalement aux huiles végétales destinées à l'alimentation ou à d'autres usages industriels.
Cond: B cert: Y-155 (01):50% ; B (01):9.6%
Classifiez votre produit dans cette position tarifaire
Ce code couvre l'huile de cacahuète et ses fractions, qu'elles soient raffinées ou non, à l'exception des modifications chimiques. Il inclut également les huiles de cacahuète destinées à l'alimentation ou à d'autres usages industriels.
Vous devez vérifier si votre produit est une huile de cacahuète ou ses fractions, non chimiquement modifiées, qu'il soit raffiné ou non. En cas de doute, consultez un expert en douane ou utilisez la classification TARIC pour confirmer le code approprié.