Le code TARIC 0908310000 concerne les noix de muscade, la mace et les cardamomes entières, non moulues ni broyées. Les importateurs utilisent ce code pour déclarer ces épices lorsqu'elles sont importées en leur état naturel, sans transformation mécanique. Il permet d'assurer une classification douanière précise lors des opérations d'importation ou d'exportation.
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Vous devez utiliser ce code lorsque vous importez ou exportez des noix de muscade, de mace ou de cardamomes entières, non moulues ni broyées, pour une classification douanière précise.
Non, ce code ne s'applique pas si les épices ont été moulues, broyées ou autrement transformées. Dans ce cas, un autre code TARIC doit être utilisé.