Le code TARIC 0813509970 concerne les fruits secs, autres que ceux des positions 0801 à 0806, notamment les mélanges de fruits secs ou de noix de ce chapitre. Il s'applique lorsque vous importez des produits contenant des noisettes intégrées, destinés à la consommation ou à la transformation. Ce code facilite la classification douanière et la détermination des droits de douane applicables à ces produits.
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13 autres sous-positions
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Ce code sert à classer précisément les produits de fruits secs contenant des noisettes pour les formalités douanières, notamment pour déterminer les droits de douane et les réglementations applicables à l'importation.
Il couvre principalement les mélanges de fruits secs, notamment ceux contenant des noisettes, ainsi que d'autres produits secs comme les noisettes décortiquées ou grillées, destinés à la consommation ou à la transformation.