Le code TARIC 0409000090 couvre le miel naturel destiné à l'importation ou à l'exportation. Il s'applique aux produits apicoles non transformés, tels que le miel brut ou filtré, qui sont commercialisés comme aliments naturels d'origine animale. Les importateurs utilisent ce code pour déclarer correctement le miel naturel lors des opérations douanières, conformément à la réglementation européenne.
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Classifiez votre produit dans cette position tarifaire
Vous devez utiliser ce code lorsque vous importez ou exportez du miel naturel non transformé, destiné à la consommation alimentaire, et que le produit n'est pas soumis à d'autres classifications spécifiques.
Il est généralement nécessaire de fournir une facture commerciale détaillant la nature du miel, son origine, sa quantité, ainsi que tout certificat sanitaire ou phytosanitaire requis par la réglementation européenne.