Le code TARIC 0307990090 concerne les mollusques, qu'ils soient vivants, frais, réfrigérés, congelés, séchés, salés ou en saumure, ainsi que les mollusques fumés, qu'ils soient ou non en coquille et qu'ils soient cuits avant ou pendant le processus de fumage. Ce code est utilisé par les importateurs pour déclarer ces produits lors de leur entrée en France ou dans l'Union européenne, facilitant ainsi la classification douanière et la perception des droits et taxes applicables.
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112 autres sous-positions
Classifiez votre produit dans cette position tarifaire
Vous devez utiliser ce code lorsque vous importez ou exportez des mollusques, qu'ils soient vivants, frais, congelés, séchés, salés ou fumés, notamment si ces produits sont en coquille ou non, et qu'ils entrent dans la catégorie des mollusques autres que ceux spécifiquement codifiés sous d'autres sous-positions.
Non, ce code couvre également les mollusques sans coquille, qu'ils soient vivants ou transformés, ainsi que les mollusques fumés, qu'ils soient en coquille ou non, selon les conditions décrites dans la sous-position.