Le code TARIC 0307880090 concerne les mollusques, qu'ils soient vivants, frais, réfrigérés, congelés, séchés, salés ou en saumure, y compris ceux fumés, qu'ils soient ou non en coquille. Ce code est utilisé par les importateurs pour déclarer ces produits lors de leur entrée en France ou dans l'Union européenne, facilitant ainsi leur classification douanière et leur taxation. Il couvre une large gamme de mollusques autres que ceux spécifiquement listés dans d'autres sous-positions.
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112 autres sous-positions
Classifiez votre produit dans cette position tarifaire
Vous devez utiliser ce code lorsque vous importez des mollusques autres que ceux spécifiquement listés, notamment des mollusques vivants, frais, congelés, séchés, salés ou fumés, qu'ils soient en coquille ou non.
Oui, ce code peut s'appliquer aux mollusques en conserve s'ils entrent dans la catégorie des mollusques séchés, salés ou en brine, mais il est important de vérifier si une sous-position plus spécifique ne s'applique pas mieux à votre produit.