Le code TARIC 0307790000 concerne les mollusques, qu'ils soient vivants, frais, réfrigérés, congelés, séchés, salés ou en saumure, ainsi que les mollusques fumés, qu'ils soient ou non en coquille. Ce code est utilisé par les importateurs pour déclarer ces produits lors de leur passage en douane, en respectant la réglementation tarifaire européenne. Il couvre une large gamme de mollusques, notamment ceux qui ne sont pas spécifiquement classés ailleurs dans la sous-position.
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112 autres sous-positions
Classifiez votre produit dans cette position tarifaire
Vous devez utiliser ce code lorsque vous importez des mollusques vivants, frais, congelés, séchés, salés ou fumés, qui ne sont pas spécifiquement classés dans d'autres sous-positions du chapitre 03. Il s'applique notamment aux mollusques sans coquille ou en coquille, en toutes formes de préparation.
Oui, le code TARIC 0307790000 couvre à la fois les mollusques en coquille et sans coquille, qu'ils soient vivants, frais, congelés, séchés, salés ou fumés. Il s'agit d'une classification générale pour ces produits non spécifiquement mentionnés ailleurs.