Le code TARIC 0307590090 concerne les mollusques, qu'ils soient vivants, frais, réfrigérés, congelés, séchés, salés ou en saumure, ainsi que les mollusques fumés, qu'ils soient ou non en coquille. Ce code est utilisé par les importateurs pour déclarer ces produits lors de leur entrée dans l'Union européenne, facilitant ainsi leur classification douanière et leur taxation. Il couvre une large gamme de mollusques, notamment ceux qui ne sont pas spécifiquement classés ailleurs dans la sous-position.
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112 autres sous-positions
Classifiez votre produit dans cette position tarifaire
Vous devez utiliser ce code lorsque vous importez des mollusques vivants, frais, congelés, séchés, salés ou fumés, qui ne sont pas spécifiquement classés dans d'autres sous-positions. Il s'applique notamment aux mollusques en coquille ou sans coquille, dans diverses préparations.
Oui, ce code peut couvrir certains mollusques conservés, comme ceux en saumure ou en conserve, à condition qu'ils correspondent à la description (vivants, frais, congelés, séchés, salés ou fumés). Il est important de vérifier la classification précise pour éviter toute erreur douanière.