Le code TARIC 0307498000 concerne les mollusques, qu'ils soient vivants, frais, réfrigérés, congelés, séchés, salés ou en saumure, ainsi que les mollusques fumés, qu'ils soient ou non en coquille. Ce code est utilisé par les importateurs pour déclarer ces produits lors de leur entrée en France ou dans l'Union européenne, facilitant ainsi la classification douanière et la perception des droits et taxes applicables.
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112 autres sous-positions
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Vous devez utiliser ce code lorsque vous importez des mollusques vivants, frais, congelés, séchés, salés ou fumés, qu'ils soient en coquille ou non, afin de garantir une classification douanière précise et le paiement correct des droits.
Non, ce code couvre également les mollusques sans coquille, qu'ils soient vivants ou transformés, ainsi que les mollusques fumés, qu'ils soient en coquille ou non.